Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODY FOAM
SUNSET CREATION, SAS

Numéro de dépôt :
3952402
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
BODY FOAM de SUNSET CREATION

Présentation de la marque BODY FOAM

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BODY FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION domicilié(e) ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 764 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNSET CREATION, Mme. SUNSET LE ROUX domicilié(e) ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France.

La marque BODY FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODY FOAM est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SUNSET CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ERGO'TECHNIK , Sunset Santé , Ergo Innovation , easy'roll , ergo'adapt , SUNSET CREATION , geriaconfort , HYGIEN +


SUNSET CREATION, SAS - ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France - SIREN 353764301


SUNSET CREATION, Mme. SUNSET LE ROUX - ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).